M2i Formation

Découvrez notre formationMaîtriser les difficultés de la TVA liées aux échanges internationaux

Présentiel

2 jours (14 heures) - CPTVA-INTER

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Objectifs pédagogiques

  • Maîtriser ou vous perfectionner en matière de TVA, TVA intracommunautaires et DEB.

Niveau requis

Cette formation ne nécessite pas de prérequis.

Public concerné

Toute personne exerçant dans un service comptable.

Paris La Défense26/09/20191 100 € HTDates proposées dans les agences M2iRéserver
Paris La Défense05/12/20191 100 € HTDates proposées dans les agences M2iRéserver

Sessions
planifiées
Sessions
ouvertes
Sessions
confirmées
Réserver
le stage

Introduction

  • Présentation de chacun
  • Attentes et objectifs visés de chaque participant
  • Présentation de la formation

Application de la TVA

  • Les opérations imposables
  • Les opérations imposables par la loi
  • Les opérations imposables sur option
  • Les opérations exonérées
  • Les exportations et les livraisons intra-communautaires
  • Les exonérations destinées à éviter un cumul d'imposition
  • Les opérations bancaires
  • Les exonérations diverses
  • Effet des exonérations

Calcul et paiement de la TVA

  • Les taux de TVA
  • La TVA collectée
  • La TVA déductible
  • Déclarations périodiques et paiement de la TVA
  • Le régime micro
  • Le régime du réel simplifié
  • Le régime du réel normal
  • Le crédit de TVA
  • Les sanctions

TVA et commerce international

  • Les opérations extracommunautaires portant sur les biens
  • Les opérations intracommunautaires portant sur les biens
  • Les acquisitions par des personnes bénéficiant du régime dérogatoire
  • Les acquisitions réalisées par les particuliers

Les prestations de services

  • La déclaration de la TVA (CA3-CA12)
  • Les déclarations d'échanges de biens
  • La comptabilisation de la TVA
  • La DEB (Déclaration d'Echanges de Biens)

Synthèse de la session

  • Réflexion sur les applications concrètes que chacun peut mettre en oeuvre dans son environnement
  • Conseils personnalisés donnés par l'animateur à chaque participant
  • Bilan oral et évaluation à chaud

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