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Les billets M2i Etat d'urgence sanitaire : le point sur les organismes de formation

7 mai 2020

Depuis le 15 mars 2020, les organismes de formation ont suspendu l'accueil en centre jusqu'à nouvel ordre, en réponse à l'état d'urgence sanitaire déclaré pour une durée de deux mois à compter du 24 mars 2020 (date de publication de la loi du 23 mars 2020), pour faire face à l'épidémie de Covid-19.

Ainsi, depuis près de deux mois, de nombreux organismes de formation ont poursuivi la continuité de leur activité pédagogique à travers des modalités de formation à distance. Certaines entreprises devraient pouvoir reprendre une activité dès le 11 mai prochain, en respectant les mesures liées au déconfinement progressif de la population. Qu'en est-il des organismes de formations ?

Samedi 2 mai, le Conseil des Ministres a voté à l'unanimité le projet de loi visant la poursuite de l'état d'urgence sanitaire jusqu'au 23 juillet prochain, et précise dans ce texte soumis au Sénat en début de semaine, les dispositions qui accompagnent le déconfinement.

Ce projet de loi détaille les mesures pour les établissements recevant du public, la réglementation qui s'applique en matière de déplacement et de transport ainsi que les principales mesures présentant les régimes de mise en quarantaine et de pouvoir identifier les personnes infectées ou suspectées de l'être aux seules fins de lutter contre la prorogation de l'épidémie de Covid-19.

L'ensemble de ce dispositif nous sera confirmé lors de la prise de parole du Gouvernement le 7 mai prochain, en fonction des indicateurs sanitaires communiqués par le Ministre des Solidarités et de la Santé.

Pour permettre cette reprise d'activité progressive, le Ministère du Travail, quant à lui, a travaillé avec plusieurs branches professionnelles, des instances telles l'ANACT, l'Assurance Maladie, l'INRS et d'autres agences spécialisées, pour rédiger des « Fiches conseils métiers et guides pour les salariés et les employeurs ». Depuis le 2 mai, fiches et guides sont consultables et téléchargeables sur le site du Ministère.

Tous les secteurs d'activités ne disposent pas à ce jour de ces fiches, précise le Ministère, qui signale que d'autres fiches sont en cours d'élaboration pour d'autres métiers. Elles seront diffusées sur ce site au plus vite, comme l'actualisation de celles déjà publiées.

La Fédération de la Formation Professionnelle (FFP), travaille depuis plusieurs semaines avec le cabinet de la Ministre du Travail pour anticiper la réouverture progressive des organismes de formation et des centres de formation pour apprentis dès le 11 mai prochain. Ce protocole, consolidé des retours des instances paritaires, est à ce jour disponible sur le site du Ministère pour accompagner la réouverture des organismes de formation. Les organismes de formations devront également se conformer au « Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la sécurité et la santé des salariés », également publié sur le site du Ministère en date du 3 mai 2020.